Maurice Viennois

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Maurice Viennois
conseiller doyen honoraire
Objet:
membres suppléants
Au titre de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000019735453(source JORF)
nomination
08 Novembre 200808/11/2008
De: Viennois (Maurice)
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Cour de cassation
duree="trois ans"
cour_cassation
JORFTEXT000000223799(source JORF)
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Maurice Viennois
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
JORFTEXT000000212422(source JORF)
nomination
11 Septembre 199911/09/1999
De: Viennois (Maurice)
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 39 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée, le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 39 de la loi
JORFTEXT000000759376(source JORF)
désignation
10 Mars 199910/03/1999
De: Viennois (Maurice)
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président de la commission chargée de donner son avis ou d'émettre des recommandations sur la localisation des offices de notaires en fonction des besoins du public, de la situation géographique et de l'évolution démographique et économique
prévue à l'article 2 du décret no 71-942 du
26 novembre 1971
modifié
Groupe:
Commission chargée de donner son avis ou d'émettre des recommandations sur la localisation des offices de notaires en fonction des besoins du public, de la situation géographique et de l'évolution démographique et économique
president
JORFTEXT000000739616(source JORF)
désignation
16 Octobre 199816/10/1998
De: Viennois (Maurice)
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 39 de la loi du
6 janvier 1978
le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) Délibération no 94-004 portant désignation des membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 39 de la loi
JORFTEXT000000546768(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Maurice Viennois
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président de la commission chargée de donner son avis ou d'émettre des recommandations sur la localisation des offices de notaires en fonction des besoins du public, de la situation géographique et de l'évolution démographique et économique
prévue à l'article 2 du décret no 71-942 du
26 novembre 1971
modifié
Groupe:
Commission chargée de donner son avis ou d'émettre des recommandations sur la localisation des offices de notaires en fonction des besoins du public, de la situation géographique et de l'évolution démographique et économique
president
JORFTEXT000000528412(source JORF)
désignation
16 Octobre 199216/10/1992
De: Viennois (Maurice)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
Groupe:
Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
suppleant
JORFTEXT000000710121(source JORF)
nomination
09 Juillet 199209/07/1992
De: Viennois (Maurice)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président titulaire
Remplace:M. Massip (Jacques)
Groupe:
Commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels de notaires
president
JORFTEXT000000541294(source JORF)
désignation
15 Mai 199215/05/1992
De: Viennois (Maurice)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
Groupe:
Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
suppleant
JORFTEXT000000526156(source JORF)
nomination
11 Mai 199011/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.